Achats et réemploi – Le cas de la commande publique et du secteur du bâtiment

Table des matières

En 2020, la fondatrice de Sourse a mené une étude portant sur deux de ses sujets de prédilection : le réemploi de matériaux dans le secteur du bâtiment, et l’achat public.

L’objectif était de comprendre comment la commande publique pouvait contribuer à la massification de l’économie circulaire, en l’occurrence le réemploi de matériaux dans le bâtiment.

Voici l’introduction et la synthèse des travaux menés. Si le sujet vous intéresse et que vous voulez lire la totalité du document, ou si vous souhaitez échanger sur les démarches d’achats circulaires et de valeur d’usage, contactez-moi, je serais heureuse d’en discuter avec vous !

Introduction

« Changer le bâtiment, c’est changer le monde. »

C’est ce qu’affirme un expert de l’économie circulaire interrogé pour cette étude.

Des collectifs précurseurs

Parmi les solutions évoquées pour bâtir autrement, des collectifs d’architectes s’intéressent depuis des années au réemploi des matériaux. Cette méthode de construction alternative est pourtant loin d’être nouvelle, puisqu’on la retrouve dès l’Antiquité. Les Romains ont abondamment pratiqué la ‘Spolia’, déplaçant des matériaux d’un lieu à un autre, pour des raisons économiques, ou idéologiques (Hoët-Van Cauwenberghe, 2013). Pourtant, avec l’industrialisation, le réemploi des matériaux semble avoir disparu pendant un temps de l’architecture et de l’aménagement des territoires. Avec l’essor de nouveaux matériaux comme le béton, de nouvelles techniques de construction et le développement des transports, il est devenu possible de fabriquer plus et plus vite, sans la contrainte de trouver des gisements locaux de matériaux déjà existants, de quoi répondre à l’urbanisation croissante de nos sociétés.

L’idée de réemployer des matériaux déjà mis en œuvre ne réapparait que plus tard, à la fin du 20ème siècle, notamment grâce au travail de collectifs prônant une architecture plus sobre. Bellastock à Paris (https://www.bellastock.com) ou Rotor à Bruxelles (https://rotordb.org/en) militent depuis des années pour une déconstruction sélective de l’existant et pour le réemploi d’un maximum d’éléments. Le conseil de l’ordre des architectes d’Île-de-France a tenu en novembre 2019 un colloque « Réparer la ville », traitant notamment des « Territoires et circuits courts : de l’utilisation des ressources locales : valoriser matériaux et savoir-faire des territoires pour répondre aux enjeux d’un développement durable ».

Apparition dans le discours politique

A force de travaux, d’expérimentations et de sensibilisation, le réemploi surgit dans le discours politique. Il faut dire que l’acteur public est tout désigné pour accélérer la transition, notamment la transition du bâtiment. En 2016, le Ministère de l’Economie et des Finances rappelait le rôle de la commande publique dans son « Guide de l’Achat Public : l’achat public, une réponse aux enjeux climatiques ». Voici ce qu’on peut y lire. « La commande publique est clairement positionnée dans la loi LTECV – la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte – comme un outil jouant un rôle majeur pour soutenir cette transition. Par exemple,  l’article 70 indique que « la commande publique durable est mise au service de la transition vers l’économie circulaire » et qu’elle est un des outils permettant d’atteindre les objectifs de la loi TECV, dont la lutte contre l’aggravation de l’effet de serre, et la construction d’une économie décarbonée et compétitive » (Ministère de l’Economie et des Finances et al., 2016).

Cette volonté politique de porter l’économie circulaire, en particulier le réemploi, se retrouve à plusieurs échelles territoriales.

L’Union Européenne, via le programme Interreg North-West-Europe, finance ainsi le projet FCRBE – Facilitating the circulation of reclaimed building elements in Northwestern Europe. Porté notamment par les architectes de Rotor, ce projet vise à augmenter de 50% le nombre d’éléments issus de la déconstruction et réemployés dans le bâti d’ici 2032. Un autre projet, CIRCUiT, réunit quatre villes européennes à fort renouvellement urbain, pour expérimenter sur les questions de la ville circulaire. Le programme de 36 projets d’expérimentation, menés de 2019 et 2023 à Londres, Hambourg, Copenhague et Helsinki « présentera les outils d’aujourd’hui et de demain qui stimuleront la rénovation tout en réduisant considérablement l’utilisation de matières premières vierges. » (Commission Européenne, 2020). Plus localement, la Région Pays-de-la-Loire, dans son « Plan d’actions économie circulaire 2018-2025 » s’engage à mener « une réflexion pour développer l’utilisation de matériaux issus du réemploi ou recyclés dans ses opérations de construction de bâtiments ». A Nantes, la SAMOA, chargée de l’aménagement de l’Île de Nantes, met en avant le réemploi des matériaux sur le chantier de l’ancien MIN. Pour le projet de réhabilitation de la Caserne Mellinet, Nantes Métropole Aménagement a fait appel à Bellastock pour un « diagnostic ressources » et la démolition sélective de matériaux, en vue de leur réutilisation in situ.

Le secteur du bâtiment et des travaux publics s’intéresse également à la démarche. A titre d’exemple, Novabuild (https://www.novabuild.fr), qui « regroupe l’ensemble des acteurs de la construction (bâtiment et travaux publics) et de l’immobilier, unis par une même volonté de construire plus durablement », soit 380 adhérents, prône une plus grande utilisation de matériaux issus de la déconstruction. La Fédération Française du Bâtiment publie aussi régulièrement sur le sujet. Des annuaires comme Opalis « Construire et Rénover en Réemploi » voient le jour, répertoriant les entreprises spécialisées dans la collecte et la revente de matériaux de seconde main (https://opalis.eu/fr).

Pour résumer l’intérêt grandissant des différentes parties prenantes pour la ville comme gisement de ressources, on lira l’article du Monde du 20 novembre 2019 : « Bâtiment : comment faire d’un déchet une ressource – si plusieurs filières du recyclage sont aujourd’hui opérationnelles, le réemploi des matériaux reste, en revanche, un gisement encore largement inexploité » (Eeckhout, 2019).

Une démarche encore confidentielle

Le thème du réemploi franchit donc les frontières assez confidentielles de l’architecture sobre et une multitude d’acteurs s’emparent du sujet. Mais dans les faits, les projets de réemploi restent largement minoritaires en 2020, venant questionner le rôle supposé de la commande publique pour mettre en œuvre la loi LTECV et son volet d’économie circulaire. C’est l’articulation de ces deux thèmes que vient interroger cette étude. D’une part, le réemploi émerge dans le discours institutionnel comme une solution au changement climatique. D’autre part, la commande publique, notamment des territoires, est désignée comme un outil majeur de la transition. Mais en réalité, dans un contexte de fort renouvellement urbain, que peut la commande publique pour massifier le recours à des matériaux de réemploi ? C’est la question à laquelle nous nous proposons de répondre avec cette étude, en nous appuyant sur les expériences et l’expertise d’acteurs de la fabrique de la ville.

La question du réemploi est aussi intéressante pour les caractéristiques qu’elle partage avec nombre de réponses aux enjeux environnementaux. Le réemploi, c’est au départ low-tech, même si incroyablement complexe à mettre en œuvre. Comme d’autres solutions, le réemploi repose sur l’économie circulaire et l’analyse du cycle de vie, en l’occurrence des bâtiments et des matériaux. A ce titre, le réemploi met en évidence la dimension territoriale des solutions face au dérèglement climatique. Aussi, l’institutionnalisation grandissante de cette pratique au départ marginale questionne les mécanismes de structuration d’une filière, du rôle des associations à l’implication des pouvoirs publics et des professionnels du secteur. Enfin, elle illustre les rôles, favorables ou défavorables, que peuvent jouer la réglementation et la législation dans la transition énergétique.

Ce sujet soulève donc une multitude de questions et touche un large spectre de disciplines, de l’architecture à la commande publique, des entreprises de démolition à la promotion immobilière, de l’aménagement territorial au (re)développement de savoir-faire artisanaux. Cette diversité semble mettre en lumière la nécessaire transdisciplinarité pour une société durable.

Synthèse

L’analyse des entretiens menés auprès des acteurs nantais et régionaux atteste d’une grande volonté de s’approprier la démarche vertueuse du réemploi. Ils ont conscience des opportunités présentes sur leur territoire en fort renouvellement et en pleine densification.

Ils ont aussi témoigné des difficultés pour la mise en œuvre efficace du réemploi. S’intéresser au réemploi, c’est finalement questionner toute la chaîne de production du bâti, et ce n’est pas rien.

L’approche déployée doit forcément être systémique et territoriale.

Parce qu’elles sont donneurs d’ordre sur une grande partie des projets d’aménagement et de construction du territoire, les collectivités territoriales ont le positionnement idéal pour engager la transition vers une construction plus durable et circulaire.

Les leviers à leur disposition peuvent être organisés en trois grands groupes de recommandations, répondant chacun à des enjeux identifiés par les professionnels rencontrés. Les voici en guise de synthèse.

Enjeu 1 : la massification et l’équilibre de l’offre et la demande

L’offre et la demande de matériaux de réemploi s’articulent mal dans le mode constructif actuel. Le travail d’identification des gisements et des besoins n’est que rarement réalisé, et pas suffisamment tôt. Quand offre et demande pourraient correspondre, les difficultés de temporalité finissent de réduire les chances de succès des opérations de réemploi. Que peut la commande publique, au sens large que nous lui avons donné dans cette étude ?

  • Intégrer l’économie circulaire à la planification territoriale

La planification territoriale doit porter avec ambition une stratégie d’économie circulaire.  Une analyse fine du territoire est indispensable pour identifier besoins et gisements, et atteindre les effets de seuil tant attendus par les acteurs du réemploi. Le métabolisme territorial théorisé par Sabine Barles peut ici trouver toute son utilité. En plus d’une meilleure connaissance des opportunités de réemploi, il peut devenir un outil de sensibilisation aux enjeux environnementaux.

Par sa maîtrise du foncier, la métropole nantaise devrait aider à la mise en place une plateforme physique des matériaux de réemploi. Temporaire, mobile ou non, cette plateforme devrait être commune aux divers maîtres d’ouvrage afin de contribuer à massifier offre et demande de matériaux de construction de seconde main. Cela impliquerait peut-être de modifier le plan d’urbanisme et le schéma d’aménagement du territoire. Au-delà de cette potentielle difficulté, ce serait une opportunité supplémentaire d’afficher clairement la transition vers un territoire circulaire.

Cela nous amène à la dernière recommandation pour contribuer à la massification de l’offre et de la demande en réemploi : il faut décloisonner ! Les experts s’accordent à dire que les freins au réemploi ne sont plus d’ordre juridique ou technique, mais organisationnel. Il faut gagner en transversalité, afin d’harmoniser les décisions en faveur de la construction circulaire. Cela relève de la responsabilité des collectivités. Les acheteurs publics ne peuvent pas être les seuls étiquetés « durables ». Ils sont bien souvent sollicités trop tard. L’aménagement, le bâti, l’implantation des acteurs économiques, toutes ces activités doivent porter la transition, et le réemploi des matériaux en est un exemple comme un autre : pour y arriver, toutes ces instances de la commande publique au sens large doivent coopérer.

Enjeu 2 : lever les blocages juridiques et techniques 

Les tentatives de déconstruction sélective ou de mise en œuvre de matériaux de réemploi ne sont pas toujours fructueuses. Lancées trop tard, avec des clauses peu efficaces, les efforts aboutissent à des résultats poussifs, ne créant pas l’impulsion indispensable pour embarquer l’ensemble des acteurs. Que peut la commande publique ?

  • Préparer des marchés publics innovants et favorables au réemploi

La première recommandation concernant la rédaction des marchés est l’anticipation. Comme dans tous les secteurs, publics ou privés, le rôle des acheteurs est d’autant plus limité qu’ils sont mobilisés tardivement. La commande publique doit donc être impliquée très tôt pour porter la démarche d’économie circulaire. Le maître d’ouvrage public peut aussi anticiper les marchés de démolition par un marché d’assistant à maîtrise d’ouvrage sur les enjeux de réemploi. On pense ici aux problématiques soulevées dans les publications de Jean-Michel Roux, sur le rôle du politique et des collectivités territoriales dans la fabrique de la ville. Il les invite implicitement à « reprendre la main », en acceptant notamment de dépenser plus en amont des projets, au moment des études, quand où il est encore possible de jouer un rôle.

Il convient également de fixer des objectifs clairs et ambitieux et de se doter d’un système de suivi efficace. La commande publique peut s’appuyer sur les nombreuses boîtes à outils développées par des acteurs de l’économie circulaire : clausiers adaptés à la maîtrise d’ouvrage publique, propositions de cadencements des marchés pour en limiter les risques, invitations à préparer des lots « réemploi » … Autant de techniques d’achats accessibles en ligne et facilement mobilisables.

Il est aussi possible de conjuguer engagement environnemental et social, en faisant appel à la clause d’insertion, ou clause sociale. Certains acteurs de l’insertion se sont en effet positionnés sur le réemploi et savent donc accompagner les entreprises de démolition sur ces deux aspects. Il serait dommage de se priver de cette combinaison vertueuse.

Enfin, les marchés publics doivent être rédigés en vue de « boucler la boucle » : il faut y inclure des clauses favorisant la mise en œuvre des matériaux déconstruits, ainsi que la démontabilité des constructions, afin de faciliter la future déconstruction des bâtis d’aujourd’hui.

Enjeu 3 : acculturer les acteurs, « parler le même langage » 

Les difficultés propres à chaque nouvelle méthode de travail, notamment des difficultés de sourcing et de disponibilités des compétences, peuvent être atténuées grâce au collectif. Que peut la commande publique ? Seule, pas grand-chose. Mais les collectivités ont encore une fois le positionnement idéal, ici pour animer le travail collectif nécessaire.

  • Travailler en osmose avec tous les acteurs de la chaîne

Au niveau des marchés, la commande publique de la métropole ou de la région peuvent veiller à la bonne coordination des acteurs, en faveur de la circularité des matériaux. Plus largement, elle peut s’appuyer sur des réseaux existants, ou en animer de nouveaux, par exemple pour identifier les acteurs du réemploi et participer à structurer la filière.

Elle peut aussi y bénéficier de riches retours d’expérience de maîtres d’ouvrage privés, d’autres collectivités et d’experts, déjouant les blocages identifiés par certains.

Enfin, les intervenants de la maîtrise d’ouvrage, comme dans le privé, ont besoin de formation, surtout sur des sujets si innovants. Il ne s’agit pas de simplement mettre en œuvre un matériau d’un nouveau genre, il s’agit de revoir toute la chaîne, de la planification territoriale à la spécification des besoins, de la déconstruction à la reconstruction. L’indispensable acculturation à cette nouvelle méthode de production de la ville implique tant de disciplines qu’elle doit se faire collectivement.

Pour finir, cette étude a identifié une méthode de travail innovante, capable, à force de volonté, de répondre à ce besoin de collaboration des acteurs et de parler le même langage : le BIM. La base de données créée autour d’un projet de démolition peut devenir un puissant outil d’aide à la décision, pour une déconstruction sélective pertinente, aux coûts maîtrisés et adaptée aux besoins du territoire. En appliquant le BIM aussi aux constructions neuves, on garantirait la traçabilité des matériaux et on faciliterait leur future « réemployabilité ». Il est évident que cette seule méthode ne suffira pas à lever tous les freins au réemploi. Mais l’expérimenter permettrait sans nul doute de convaincre de l’utilité de travailler en amont collectivement, à la fabrique de la ville.

Conclusion

L’objectif de cette étude était de déterminer comment la commande publique pouvait favoriser le réemploi de matériaux dans le bâtiment.

Les enjeux environnementaux autour de la fabrique de la ville sont majeurs. On continue de puiser dans des ressources finies. On continue d’enfouir des tonnes de déchets, participant à la pollution et à l’artificialisation des sols. On continue d’extraire, d’acheminer et d’évacuer, participant à une part considérable des émissions de gaz à effet de serre.

Dans un contexte de forte urbanisation, que faisons-nous pour créer une réelle alternative aux modes constructifs conventionnels ? Les collectivités territoriales, désignées comme garantes de la transition énergétique, notamment via leur commande publique, ont hérité des compétences sur l’aménagement et la construction de nombreux bâtiments. Elles paraissent donc en position d’insuffler de nouvelles méthodes de production de la ville. Pourtant, même sur des territoires précurseurs en matière de responsabilité sociétale et environnementale, comme Nantes et sa région, la bascule n’est pas évidente.

Divers travaux proposent pourtant des pistes. L’analyse par le métabolisme urbain invite à étudier les flux de matières d’une ville ou d’un territoire, et d’en faire un outil de pilotage pour « dématérialiser » la ville. D’autres préconisent de travailler plus en amont des projets de construction, pour se donner une chance de définir, et pouvoir appliquer, la politique publique.

La série d’entretiens menés auprès d’acteurs du réemploi et de la construction, sur les territoires de Nantes et la région, visait à identifier les blocages précis au déploiement du réemploi, et les pistes pour les contourner. Les résultats, combinés à l’analyse de sources documentaires, confirment le rôle que peut jouer la commande publique. Les leviers existent, et sont à portée des collectivités.

Les résultats présentés ambitionnent de donner quelques clés pour que la volonté politique et la nécessité de construire plus durablement deviennent réalité.  Ils mériteraient sans doute d’être étayés. On pourrait, par exemple, mener une analyse plus précise des difficultés techniques rencontrées, ou du rôle à jouer par les bureaux de contrôle. On pourrait aussi identifier les liens à créer entre réemploi et intégration de matériaux biosourcés, ou chercher à chiffrer la rentabilité des opérations de réemploi. Ces résultats non exhaustifs ne prétendent pas non plus que rien n’est fait, alors que de nombreuses initiatives sont en cours sur le territoire.

Les recommandations citées ici, en effet plus « systémiques », proposent pourtant quelques axes d’amélioration. Il s’agit de se doter d’une organisation transversale qui garantirait la mise en place d’un système circulaire large, incluant aussi recyclage et valorisation. Le réemploi deviendrait alors un des volets de ce nouveau projet de territoire, appuyé par exemple par le soutien à une plateforme de stockage des matériaux de réemploi. En prenant soin d’anticiper les marchés, il s’agit également de s’approprier les outils mis librement à disposition. En 2020, le partage des connaissances sur des sujets émergents est largement facilité. Rien n’empêche les acteurs publics de s’en saisir. Enfin, il s’agit de reconnaître la nécessité, et d’impulser, une réflexion et un travail collectifs pour faire la ville.

De nouveaux acteurs, de nouveaux métiers, apparaissent pour relever le défi. Les assistants à maîtrise d’ouvrage sur le réemploi sont précisément là pour accompagner les collectivités sur ces sujets innovants. L’enthousiasme des acteurs rencontrés, conjugué à la volonté des collectivités, présage un déploiement prometteur du réemploi.

Un thème a peu été abordé dans cette étude : l’acceptabilité des projets par les citoyens. Face aux contestations de grands projets d’aménagement, c’est souvent l’argument de l’emploi qui est avancé, comme en 2020, quand Amazon cherche à s’implanter aux portes de la métropole nantaise. Ça tombe bien, le réemploi, comme toutes les boucles d’économie circulaire, crée des emplois locaux, variés, avec de nouvelles compétences, si tant est qu’on le systématise. Gageons que des chantiers plus respectueux de l’environnement rencontreraient moins de contestations, surtout sur des projets menés en concertation avec les habitants. Le réemploi ne serait alors plus une fin en soi, mais un moyen parmi d’autres de faire territoire, ensemble.

Faire territoire, vraiment et durablement. La question du réemploi est finalement une invitation à repenser la ville. Au-delà du simple matériau, faire avec l’existant, ça peut être simplement ne pas déconstruire, multiplier les usages d’un bâtiment, occuper les espaces vides, avant de vouloir en créer d’autres. Les enjeux liés aux ressources, à l’occupation des sols et aux émissions de gaz à effet de serre, trouvent de multiples réponses dans la ville sobre et circulaire. Les collectivités territoriales ne peuvent pas porter ces réponses seules, mais elles peuvent s’en emparer, et y travailler collégialement, avec les autres acteurs du territoire.

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